Nom : Projet de parc éolien en mer de Sud-Atlantique (AO7 en cours d’attribution)
Consortium : annonce du/des lauréats début 2024
Puissance totale : 1GW + 1GW
Superficie : 180km²
Éolienne : 35 à 70 éoliennes, fondation posée pour la phase 1
Équivalent de production : 800.000 personnes pour la phase 1
Date de mise en service prévue : 2032

La décision du lancement de l’AO7  a été annoncée le 21 octobre 2022.

9 candidats ont été sélectionnés par la CRE le 16 février 2023.

Le projet éolien posé en Sud-Atlantique au large de l’île d’Oléron, ainsi que l’éventuel deuxième parc qui pourrait être réalisé ultérieurement, ont fait l’objet du débat public organisé par la Commission nationale du débat public (CNDP) entre le 30 septembre 2021 au 28 février 2022.

Le compte-rendu de la Commission particulière du débat public présidée par Francis Beaucire et le bilan de Chantal Jouanno, présidente de la CNDP ont été rendus publiques le 28 avril 2022. La ministre chargée de l’énergie, a rendu sa décision relative au projet en Sud-Atlantique le 27 juillet 2022 avec son rapport de bilan du débat public.

Position des maitres d’ouvrage à la suite du débat public

La décision fixe les grandes caractéristiques du projet : dans un premier temps un parc posé d’1 GW et une option pour un 2ème parc d’1 GW avec un raccordement en courant continu mutualisé entre les deux parcs éoliens. Le raccordement sera effectué sur le tracé nord par La Rochelle.

Dans son avis du 7 septembre 2022, la CNDP a formulé plusieurs recommandations sur divers points de la décision des porteurs de projet. Ils feront l’objet d’un suivi dans le cadre de la concertation continue. Cette concertation sera organisée par les porteurs de projet et garantie par Francis Beaucire et Julie Dumont, respectivement président et membre de la commission particulière en charge du débat public.

Délibération de la CRE du 16 février 2023 :

En application des dispositions des articles L. 311-10 et R. 311-25-1 et suivants du code de l’énergie, la ministre chargé de l’énergie a lancé une procédure de dialogue concurrentiel portant sur une installation d’éoliennes en mer posées de production d’électricité en Sud-Atlantique au large de l’île d’Oléron, par un avis publié au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE) le 21 octobre 20221.

Le lancement de cette procédure fait suite au débat public correspondant, qui s’est tenu du 30 septembre 2021 au 28 février 2022 sous l’égide de la Commission nationale du débat public. Elle mènera à la désignation d’un lauréat pour la construction et l’exploitation d’une installation d’éoliennes en mer posées de production d’électricité en Sud-Atlantique, au large de l’île d’Oléron, d’une puissance comprise entre 900 et 1 050 MW.

À l’issue de la période de candidature pour la participation au dialogue concurrentiel qui s’est clôturée le 23 décembre 2022, la Commission de régulation de l’énergie (CRE) a procédé à l’examen des candidatures reçues. Le document de consultation prévoyait pour cette analyse un délai de deux (2) mois.

La CRE a proposé de sélectionner les neuf (9) candidatures déposées et a adopté le rapport de synthèse de l’instruction des dossiers de candidature ainsi que les fiches d’instruction des candidatures. Ces documents confidentiels ont été notifiés à la ministre chargée de l’énergie.

 

Zone retenue pour l’appel d’offre A07 Sud Atlantique Oléron

Zone d’étude soumise au débat public 30 septembre 2021

Carte de la géolocalisation du projet en Sud Atlantique

3 février 2021 : Saisine de la Commission Nationale du Débat Public

Site de la CNDP

30 septembre 2021 - 28 février 2022 : Débat public sous l'égide de la CNDP

Site du débat public

28 avril 2022 : Compte-rendu et bilan du débat public

Compte-rendu de la CPDPrecommandations de la CPDP et bilan de la CNDP

Le débat public sur les éoliennes en mer de Nouvelle-Aquitaine qui s'était ouvert le 30 septembre 2021 s'est achevé le 28 février 2022.

La Commission Particulière du débat public va maintenant rédiger le compte-rendu du débat pour le publier le 28 avril 2022. Ce compte-rendu reprendra l’ensemble des opinions et arguments que vous avez exprimés.

Après la publication du compte-rendu, les maîtres d’ouvrage (le Ministère de la Transition Écologique et le Ministère de la Mer) auront trois mois, soit jusqu’à fin juillet 2022, pour dire les suites qu’ils donneront à ce projet et répondre à vos remarques.

Les personnes morales ont droit de rendre leur cahier d'acteur jusqu'au 20 mars 2022 au plus tard.

Pour les autres, vous pouvez encore jouer à Energie 2049 et donner votre avis sur ce dispositif ici. Les contributions advenues entre le 28 février et le 30 mars seront ajoutées en annexe du compte-rendu, mais ne pourront pas être prises en compte dans la rédaction du corps de texte.

Le Réseau de Transport d’Electricité (RTE) est maître d’ouvrage du raccordement du projet.

La place des administrations de l’Etat au côté du ministère de la Transition écologique

Le ministère de la Mer élabore et met en oeuvre la politique du gouvernement dans le domaine de la mer sous ses divers aspects, nationaux et internationaux. Il est associé dans la conduite de ce projet au tire de la planification de l’espace maritime, placée sous sa responsabilité.

La préfète de la Région Nouvelle-Aquitaine et le préfet maritime de l’Atlantique sont chargés du projet global du projet; ils ont confié une mission de coordination au préfet de la Charente-Maritime. Ce sont leurs services qui sont en charge de l’instruction des autorisations nécessaires pour les futurs développeurs éoliens.

La loi Essoc

Depuis la loi Essoc (Etat au service d’une société de confiance), dont l’objectif de rénover la relation entre l’administration et ses usagers, en favorisant la prise en compte leur bonne foi, tout en préservant les intérêts fondamentaux de tous, la saisine de la Commission Nationale de Débat Public – CNDP est effectuée par l’État en amont de la procédure de mise en concurrence. Le public est ainsi associé au plus tôt dans la définition des projets, notamment pour éclairer la décision relative à la localisation du parc éolien et de son raccordement en mer.

 

LES QUESTIONS :

Les porteurs du projet souhaitent l’éclairage du public sur deux questions :

    • Quelle devrait être la puissance du premier parc éolien posé, dans une fourchette comprise entre 0,5 et 1 GW ? Quelle serait la zone préférentielle pour construire ce parc au sein de la zone d’étude de 300 km² présentée au débat ? Au sein de la zone d’étude pour le raccordement, quel serait le corridor préférentiel associé pour le raccordement maritime et terrestre au réseau de transport d’électricité ?

 

    • Pourrait-on réaliser un deuxième parc éolien posé d’une puissance pouvant aller jusqu’à 1 GW ? À l’intérieur ou en limite extérieure proche de la zone d’étude pour le premier parc, quelle serait la zone préférentielle pour construire ce deuxième parc éolien posé, dont le raccordement pourrait être mutualisé avec le premier ?

 

A ces questions, la commission rajoute la question de l’opportunité du projet

    • Si le projet ne peut ou ne doit pas se faire dans la zone proposée par les porteurs des projets, quelles sont les alternatives hors de cette zone dans l’Atlantique-Sud, quels critères prioriser et à quelles conditions ?

 

    • Si le projet ne doit pas se faire en Atlantique-Sud, quelles alternatives proposer concernant les objectifs de l’Etat vis à vis du mix énergétique français et des besoins énergétiques futurs de la région.

 

 

 

COMMENT PARTICIPER ?

Le site du débat

Durant l’été, la Commission a rencontré les acteurs et parties prenantes concernées, tout en réfléchissant aux modalités les plus adaptées pour informer et faire participer le public. Les modalités de participation  ont été validées par la Commission nationale du débat public lors de sa session plénière du 28 juillet 2021.

energiesdelamer.eu, en tant que partenaire média de la CPDP Nouvelle-Aquitaine, publie régulièrement dans son agenda les événements à venir. Lorsque ceux-ci sont passés ils restent archivés dans la base de données du Business Directory, avec les articles, documents, comptes-rendus, verbatim, vidéos…..

Le débat public Éoliennes en mer Nouvelle-Aquitaine vous présente un festival de deux jours pour découvrir les enjeux des énergies et de l'océan. Peuvent-ils cohabiter ? Qui sont les usagers de l'océan ? Faut-il choisir entre climat et biodiversité ?

Le Festival "Energies & Ocean" a eu lieu les 18 et 19 Février 2022 à l'Espace d'Encan à La Rochelle

Ateliers, conférences, théâtre, documentaires, show scientifique, tribunal pour les générations futures, fresques du climat...

 

Énergie et biodiversité peuvent-elles être conciliées ?

 

 

 

 

 

 

Le quizz des énergies marines

 

 

 

 

 

 

Quel mix énergétique en 2050 ?

 

 

 

 

 

 

Comment vulgariser l'énergie ?

 

 

 

 

 

 

LES 5 MEMBRES DE LA COMMISSION PARTICULIÈRE

Saisie le 3 février 2021 par les ministres Barbara Pompili (transition écologique) et Annick Girardin (mer), à la suite de l’annonce par le Premier Jean Castex lors du CIMer du 22/01/2021 du lancement de la procédure pour l’implantation d’un parc éolien en mer au large de la Nouvelle Aquitaine, Francis Beaucire a été nommé président de la nouvelle Commission qui aura en charge l’organisation du débat public. Les membres ont été nommés le 3 mars 2021.

Francis Beaucire, géographe, professeur des Universités, est spécialiste dans les domaines de l’aménagement des territoires et réseaux, du développement durable et de l’écologie urbaine. Il a été président de la commission particulière du débat public « En mer, en Normandie, de nouvelles éoliennes » portant sur un 4e parc éolien maritime en Normandie (2019-2020), et membre du débat public « Nœud ferroviaire lyonnais (2019-2019). Il a été nommé président de l’équipe du débat le 3 février 2021.

 

Julie Dumont accompagne les démarches de concertation et de participation auprès des acteurs publics depuis 17 ans. Elle conçoit et anime des ateliers, des réunions publiques pour permettre au plus grand nombre de s’exprimer. Formatrice et facilitatrice de réunions, elle maîtrise une large palette d’outils au service de l’intelligence collective.

 

Anaïs Lefranc-Morin, diplômée en aménagement et urbanisme, a développé à travers sa pratique professionnelle une approche pluridisciplinaire des enjeux situés au croisement entre aménagement du territoire et transition écologique. Elle est actuellement chargée de prospective et d’innovation à l’Agence nationale de la cohésion des territoires.

 

Denis Cuvillier est ingénieur des Travaux Publics et a effectué une grande partie de sa carrière professionnelle chez Réseau Ferré de France, devenu SNCF Réseau. Il a été responsable de grands projets d’infrastructures autour de Lyon dans leurs phases amont, allant du débat public à l’enquête d’utilité publique. Il est également garant de la concertation et commissaire-enquêteur.

 

Arnaud Passalacqua est professeur en aménagement de l’espace et urbanisme à l’École d’urbanisme de Paris (UPEC), chercheur au Lab’Urba et chercheur associé au LIED. Il est spécialiste des questions de mobilité, principalement abordées par une approche de temps long. Il s’intéresse aussi de près aux enjeux énergétiques au-delà du champ des transports.

 

 

 

 

 

 

QUEL EST LE PROJET ÉOLIEN EN MER EN QUESTION ?

 

 

Afin d’atteindre son objectif de 40 % d’énergies renouvelables dans la production électrique à l’horizon 2030, de participer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre émis par les énergies fossiles, l’État français prévoit l’attribution d’un projet de parc éolien en mer posé d’une puissance comprise entre 0,5 et 1 GW sur la façade Sud-Atlantique d’ici 2022. Il souhaite également envisager dès à présent la construction d’un second parc, d’une puissance pouvant aller jusqu’à 1 GW. Le raccordement de ces deux parcs pourrait être mutualisé, sous condition d’être ainsi planifié.

 

 

 

NOUVELLE ZONE PROPOSÉE PAR L’ÉTAT ET ZONE POTENTIELLE D’IMPLANTATION, QUELLES DIFFÉRENCES ?

 

 

 

L’État proposait de situer le projet dans une zone de 297 km² au large de l’île d’Oléron (un parc de 1 GW couvre une zone d’environ 120 km²), carte ci-contre. Depuis, comme l’a annoncé energiesdelamer.eu Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique a proposé dans un courrier daté du 26 novembre 2021 que soit prolongé d’un mois le débat public. La zone soumise au débat est élargie de 297 km2 à 743 km2. 

Cependant, il est possible de sortir de ce cadre pour étendre les recherches tout le long de la Charente-Maritime. Elle peut techniquement accueillir des parcs éoliens posés comme flottants et peut permettre de proposer à l’État des zones favorables de moindre impact (hors parc naturel marin, hors zone de pêche…) selon les critères retenus par les publics. C’est la zone potentielle d’implantation au sein de laquelle se situe la zone proposée par l’Etat.

 

 

COMBIEN ÇA COÛTERAIT ?

 

 

Les sept premiers projets de parcs éoliens en mer français de 500 MW coûtent entre 1,4 et 2,2 milliards d’€ par parc hors raccordement, sur tout leur cycle de vie (y compris le démantèlement).

Selon une étude prospective de l’ADEME, la filière éolienne en mer a un potentiel important de réduction des coûts à horizon 2030, de l’ordre de moins 60 %. Ces réductions sont dues :

    • aux évolutions techniques : la taille et la puissance des éoliennes augmentent, ainsi que le potentiel de progrès sur les opérations d’installation des éoliennes (estimé à 6,5%. )

 

    • à la visibilité donnée par la planification : un effet de volume permet un fort investissement industriel et une baisse des coûts.

 

Ces coûts dépendent notamment de la ressource en vent, de la distance entre le parc et la côte, de la nature et la profondeur des fonds marins, ainsi que des choix technologiques.

Ils sont supportés par le développeur éolien choisi par l’État à l’issue de la procédure d’appel d’offres.

 

 

 

 

LE DOSSIER DE PRÉSENTATION DU PROJET ÉLABORÉ PAR LE MINISTÈRE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET RTE, MAÎTRES D’OUVRAGE.

 

 

 

 

 

 

 

 

LE RACCORDEMENT

 

 

Le raccordement permet d’acheminer l’électricité produite en mer jusqu’au réseau terrestre. Il s’appuie sur la concertation avec les parties prenantes et des études approfondies pour éviter et réduire ses impacts.

 

 

 

 

 

 

Raccordement

 

 

 

QU’EST CE QUE LE RACCORDEMENT ?

 

 

Le raccordement permet d’acheminer l’électricité produite en mer jusqu’au réseau public de transport d’électricité terrestre.

Selon la puissance et la distance à la côte du parc, les besoins en infrastructures (postes, câbles…) varient. On peut aussi anticiper le nombre de parcs à construire pour mutualiser le raccordement et réduire ses impacts environnementaux et ses coûts financiers.

Pour en savoir plus consultez les scénarios de raccordement de RTE

 

 

LA ZONE D’ÉTUDE DU RACCORDEMENT

 

 

 

La zone d’étude du raccordement est représentée en orangé dans la carte ci-contre, avec une branche Nord et une branche Sud.

L’emprise spatiale du raccordement se réduit au cours du projet passant de cette large zone d’étude à un tracé détaillé.

Le public est invité à choisir un fuseau préférentiel de raccordement qui permettrait d’éviter le plus d’enjeux possibles.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

QUELLES SONT LES QUESTIONS POSÉES AU PUBLIC VIS À VIS DU RACCORDEMENT ?

 

 

 

Questions sur le raccordement

 

 

 

LES ENJEUX DU RACCORDEMENT : ENVIRONNEMENT, USAGES, PAYSAGES

 

 

La démarche ERC a pour objectif d’intégrer la prise en compte des enjeux environnementaux et des autres usages le plus tôt possible dans la vie d’un projet. Elle correspond à une mise en œuvre opérationnelle des principes de prévention et de précaution. Le raccordement s’appuie sur la concertation avec les parties prenantes et des études approfondies pour éviter et réduire ses impacts.

    • Activités humaines : conchyliculture, tourisme, loisirs, pêche…

 

    • Paysages : patrimoine historique, patrimoine archéologique, paysage et périmètres de protection

 

    • Environnement : espaces naturels protégés, parc naturel marin, réserves, qualité de l’eau, biodiversité….

 

 

Opportunités et risques du raccordement

Cf fiche 16.01fiche 16.09 et fiche 16.10 du Dossier du Maître d’ouvrage

 

 

 

 

 

 

LE MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE

 

 

 

Il est le maître d’ouvrage du projet d’appel d’offres pour la création d’un parc éolien en Sud-Atlantique. Au sein du ministère de la Transition écologique, la direction générale de l’énergie et du climat (DGEC) a la charge de fournir les éléments nécessaires à ce débat public, pilote l’ensemble des études préalables et conduit la procédure de mise en concurrence. Le ministère de la Transition écologique prendra la décision de poursuivre ou non sa réalisation, assisté de RTE pour la partie raccordement.

 

 

 

RÉSEAU DE TRANSPORT D’ÉLECTRICITÉ (RTE)

 

 

 

Il est le maître d’ouvrage du raccordement du projet. Gestionnaire du réseau public de transport d’électricité, RTE est le garant du bon fonctionnement et de la sûreté du système électrique. À ce titre, il exploite, maintient et développe le réseau à haute et très haute tension, dans le cadre de la concession prévue par l’article L. 321-1 du code de l’énergie.

Il est, au titre de ces missions, impliqué dans la transition énergétique.RTE a ainsi la charge du raccordement des parcs éoliens en mer au réseau public de transport d’électricité, et de leur financement, assumé depuis 2018 par le tarif d’utilisation du réseau public de transport d’électricité (TURPE).

Dans ces projets, RTE est associé au débat public en tant que maître d’ouvrage de la partie raccordement, et réalise, conjointement avec la DGEC, les études préalables associées.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

LES FICHES THÉMATIQUES

 

 

Consultez les fiches thématiques qui permettent d’approfondir certains sujets :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

LES ARTICLES :

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LES ARTICLES :

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